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Conditions générales de citations et de publication des archives
Les personnes autorisées à consulter les archives Paul Ricœur, tous formats confondus, s’engagent à respecter les termes suivants :
- Tous les travaux produits après consultation des archives devront en faire la mention avec référence explicite au Fonds Ricœur, et ce, que les documents consultés y soient cités ou non.
- Les chercheur.e.s sont autorisé.e.s à citer dans leurs travaux de brefs passages issus des documents d’archives consultés, ce jusqu’à 5 lignes consécutives.
- Au-delà, l’exploitation d’une source ne peut se faire qu’avec l’autorisation dûment écrite des ayants droit, dans le respect des règles de la propriété littéraire et artistique. L'exploitation d’une source inédite requiert également le même type d’autorisation. Dans tous les cas, les références complètes et exactes des archives consultées pour citation doivent être mentionnées.
Conditions détaillées
Des conditions d'utilisation et d'accès spécifiques s'appliquent également en fonction du type d'archives consultées :